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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIBELL
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SUNWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNWAY
SIBELL (SA)

Numéro de dépôt :
92431806
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2002

Présentation de la marque SUNWAY

Déposée le 20 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SIBELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIBELL domicilié(e) Parc d'activités de Gémenos, Avenue de Coulin, 13420 GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 478 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque SUNWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNWAY est expirée depuis le 20 août 2002.

SIBELL a également déposé les autres marques suivantes : TRESOR , SIBELL CROQUEZ LA DIFFERENCE , GRANI CHIPS , DELICHIPS , SIBELL , SIBELL , LUCKY SNACKS , L'AUBAGNAIS , SIBELL , FESTA


SIBELL (SA) - Parc d'activités de Gémenos, Avenue de Coulin, 13420 GEMENOS - France - SIREN 303478242


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande fruits, légumes, pistaches, arachides, graines de courge, noix de cajou, noisettes, conservés, séchés et cuits; gelées confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves